ARTICLE 1 - PRÉAMBULE

1.1 Présentation

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") sont proposées par Atelier Badaboum (ci-après "Atelier Badaboum" ou "nous"), représenté par Madame Sara DRIF et immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 942 372 145, dont le siège social est situé au 102 Rue Saint-Maur - 75011 Paris.

Email : contact@atelier-badaboum.com

1.2 Objet

Les présentes CGV régissent l'ensemble des relations contractuelles entre Atelier Badaboum et toute personne effectuant un achat sur le site internet accessible à l'adresse www.atelier-badaboum.com (ci-après "le Site") ou par tout autre moyen (ci-après "le Client" ou "vous").

Les CGV s'appliquent à l'ensemble des produits vendus par Atelier Badaboum via le Site, à savoir des vêtements et accessoires pour enfants, du linge de maison et des accessoires de puériculture (ci-après "les Produits").

1.3 Acceptation des CGV

Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV par le Client. Les CGV prévalent sur tout autre document contractuel. Atelier Badaboum se réserve le droit de modifier à tout moment les CGV. Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la commande.

ARTICLE 2 - PRODUITS ET DISPONIBILITÉ

2.1 Caractéristiques des Produits

Les Produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le Site au jour de sa consultation par le Client, dans la limite des stocks disponibles. Les photographies et illustrations sont fournies à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Atelier Badaboum s’efforce de présenter les Produits de manière aussi fidèle que possible, mais de légères variations de teinte, de texture ou de coupe peuvent exister entre les visuels affichés en ligne et le Produit livré, en raison notamment des matières naturelles utilisées ou des paramètres d’affichage. Ces différences ne sauraient constituer un défaut de conformité.

2.2 Disponibilité des Produits

Les offres de Produits et les prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le Site et dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un Produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par email dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors choisir entre :

• Un remboursement intégral du Produit indisponible
• Un échange contre un autre Produit de valeur équivalente
• Le maintien de la commande avec un délai de livraison prolongé si le Produit est temporairement indisponible

En cas d’erreur d’affichage ou de dysfonctionnement du stock informatique, Atelier Badaboum se réserve le droit d’annuler une commande, même après confirmation, et procédera au remboursement sans autre compensation.

Dans un souci d'équité et afin d'assurer une disponibilité optimale des Produits pour l'ensemble de notre clientèle, Atelier Badaboum se réserve le droit de limiter la quantité de Produits pouvant être achetés par un Client lors d'une même commande.

2.3 Conditions d'accès et restrictions d'achat

Les achats sur notre Site sont exclusivement réservés aux personnes physiques majeures (âgées d'au moins 18 ans). En acceptant les présentes CGV, vous déclarez et garantissez être âgé d'au moins 18 ans. Atelier Badaboum ne pourra être tenu responsable en cas de fausse déclaration concernant l'âge des utilisateurs.

2.4 Lutte contre la revente non autorisée

Atelier Badaboum se réserve le droit d'annuler ou de rejeter toute commande qui semblerait avoir été passée par des revendeurs ou distributeurs professionnels non autorisés. Nos Produits sont destinés à une utilisation personnelle et non à la revente. Toute commande présentant des caractéristiques laissant présumer une intention de revente commerciale pourra être annulée sans préavis.

Si vous êtes un professionnel, n’hésitez pas à nous contacter directement à l’adresse contact@atelier-badaboum.com.

ARTICLE 3 - PRIX ET PAIEMENT

3.1 Prix

Les prix des Produits sont indiqués en euros et toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande. Le montant total dû par le Client est indiqué sur la page de confirmation de commande.

Atelier Badaboum se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

3.2 Modalités de paiement

Le règlement des commandes s'effectue par les moyens de paiement suivants :

• Carte bancaire (Visa, MasterCard, American Express)
• PayPal
• Apple Pay / Google Pay (selon la compatibilité de l’appareil utilisé lors de la commande)
• Carte cadeau : valable un an à partir de sa date d'achat sur notre site. Le Client peut l'utiliser en une seule fois ou la fractionner en plusieurs paiements, et compléter le montant de sa commande avec tout autre moyen de paiement accepté par notre site.

Le paiement est exigible immédiatement à la date de la commande. Les données de paiement sont échangées de manière cryptée grâce au protocole SSL et ne transitent jamais en clair sur le réseau.

3.3 Réserve de propriété

Atelier Badaboum conserve la propriété pleine et entière des Produits vendus jusqu'au paiement complet du prix, en principal, frais et taxes compris.

ARTICLE 4 - COMMANDE

4.1 Étapes de conclusion de la commande

Pour passer commande, vous devez suivre les étapes suivantes :

1. Ajouter les Produits de votre choix au panier
2. Créer un compte client ou vous identifier si vous possédez déjà un compte
3. Valider le contenu de votre panier
4. Choisir le mode de livraison et renseigner l'adresse de livraison
5. Accepter les présentes CGV
6. Procéder au paiement

4.2 Confirmation de commande

Une fois le paiement effectué, un email de confirmation de commande vous sera envoyé à l'adresse email indiquée lors de la création de votre compte, si celle-ci ne présente pas d’erreur. Cet email comprendra un récapitulatif de votre commande ainsi qu'un numéro de référence. Nous vous conseillons de conserver cet email.

4.3 Modification ou annulation de commande

Une fois la commande validée et le paiement effectué, vous ne pourrez plus modifier ou annuler votre commande, sauf dans le cadre de l'exercice de votre droit de rétractation défini à l'article 7.

Atelier Badaboum se réserve le droit de refuser une commande en cas de soupçon de fraude ou d’activité inhabituelle sur le compte client. Nous nous réservons également le droit de refuser toute nouvelle commande d’un client ayant abusé de son droit de rétractation (retours fréquents, produits utilisés ou abîmés…).

En cas d’erreur manifeste sur le prix affiché (prix dérisoire, bug informatique), Atelier Badaboum se réserve le droit d’annuler la commande, même après confirmation, et procédera au remboursement.

ARTICLE 5 - LIVRAISON

5.1 Zone de livraison

Atelier Badaboum livre en France métropolitaine et dans les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Hongrie, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Royaume-Uni, Slovaquie, Suède, Suisse. Les délais et frais de livraison varient selon la destination et le mode de livraison choisi. 

Si vous résidez dans une zone qui n'est pas citée ci-dessus et que vous souhaitez passer commande, n'hésitez pas à contacter notre service client.

5.2 Délais de préparation et d'expédition

Les commandes sont préparées avec soin dans un délai de 1 à 5 jours ouvrés suivant la validation de votre commande.

Pendant les périodes promotionnelles, soldes ou forte affluence, ce délai peut être étendu jusqu'à 7 jours ouvrés. Dans ce cas, Atelier Badaboum informera le Client par email.

5.3 Délais de livraison

Une fois votre commande expédiée, les délais de livraison sont généralement les suivants :

• France métropolitaine :
• Livraison standard à domicile : 2 à 4 jours ouvrés
• Livraison express : 1 à 2 jours ouvrés
• Europe : 5 à 10 jours ouvrés
• International : 7 à 15 jours ouvrés

Les délais indiqués commencent à courir à partir de l'expédition de la commande, confirmée par email. Atelier Badaboum ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison indépendant de sa volonté (intempéries, grèves, épidémies, etc.).

Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif. Aucun remboursement ne sera dû en cas de retard indépendant de notre volonté.

Certains articles, notamment ceux issus de nouvelles productions ou réassorts, peuvent faire l’objet d’un délai d’expédition spécifique mentionné sur leur fiche produit.
Dans ce cas, la commande sera expédiée à partir de la date indiquée sur la page produit, même si d’autres articles de la commande sont disponibles immédiatement.

En cas de commande incluant à la fois un article en pré-expédition et un article en stock, l’ensemble de la commande sera expédié en un seul envoi, sauf indication contraire d’Atelier Badaboum.

Les délais de livraison annoncés (2 à 4 jours ouvrés pour la France, etc.) commencent alors à courir à partir de la date effective d’expédition de la commande.

5.4 Modes de livraison proposés

Atelier Badaboum vous propose plusieurs modes de livraison :

• Livraison à domicile avec suivi
• Livraison en point relais
• Livraison express à domicile

Les frais d'envoi des commandes sont à la charge du Client et varient selon le mode d’expédition choisi et la destination. Ils vous sont communiqués avant la validation définitive de votre commande.

En cas de livraison en point relais, le Client est responsable du retrait de son colis dans les délais impartis par le transporteur. Si le colis n'est pas récupéré dans ce délai et est retourné à Atelier Badaboum, les frais de retour seront à la charge du Client. Atelier Badaboum ne pourra être tenu responsable de la non-récupération du colis par le Client, ni des conséquences qui en découlent, notamment les frais supplémentaires de réexpédition. Dans ce cas, le Client devra contacter notre service client pour organiser une nouvelle livraison à ses frais ou demander un remboursement des produits, duquel seront déduits les frais de retour.

Pour toute commande d'un montant supérieur à 150€, Atelier Badaboum vous offre la livraison gratuite en France métropolitaine. Le mode d'expédition sera sélectionné à notre discrétion.

Du 3 au 10 décembre 2025, Atelier Badaboum propose la livraison offerte en France métropolitaine pour toute commande passée sur le site. Cette offre concerne exclusivement les envois effectués via le service Mondial Relay.

L’offre est automatiquement appliquée au moment de la validation de la commande et n’est soumise à aucun minimum d’achat.
Elle ne s’applique pas aux livraisons vers d’autres destinations, ni aux autres modes d’expédition proposés.

Cette promotion est valable pendant la période indiquée, dans la limite des capacités de traitement et d’expédition de l’entreprise. Elle n’est ni remboursable, ni échangeable, et ne peut faire l’objet d’aucune contrepartie financière.

5.5 Adresse de livraison et responsabilité

Les Produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le Client lors de la passation de commande. Le Client est responsable de l'exactitude et de l'exhaustivité des informations de livraison qu'il fournit à Atelier Badaboum, notamment l'adresse complète, le code d'entrée éventuel et les instructions particulières de livraison.

Atelier Badaboum ne saurait être tenu responsable des conséquences résultant d'informations erronées ou incomplètes (retard de livraison, livraison à une mauvaise adresse, colis retourné, etc.). Dans l'hypothèse où une erreur de saisie entraînerait la nécessité d'une nouvelle expédition, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du Client.

En cas de commande envoyée à une tierce personne (cadeau), le Client reste seul responsable de la bonne réception et de la conformité des coordonnées de livraison. Aucun remboursement ne sera accordé en cas de refus du colis ou de litige avec le destinataire, sauf défaut du Produit.

5.6 Livraisons internationales et frais de douane

Pour les livraisons en dehors de l'Union Européenne, des droits de douane, taxes locales, droits d'importation et/ou taxes d'État sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et taxes sont à la charge exclusive du Client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents du pays de livraison.

Atelier Badaboum n'est pas tenu d'informer le Client des droits de douane, taxes ou frais d'importation applicables dans le pays de livraison. Le Client est invité à se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays avant de passer commande.

Les frais de douane et taxes diverses exigibles sont à régler directement au transporteur ou aux autorités douanières lors de la livraison. Tout colis refusé à la livraison ou retourné en raison du non-paiement de ces frais entraînera des frais de retour qui seront déduits du remboursement éventuel. Si aucun droit de rétractation n’est exercé, aucun remboursement ne sera effectué.

5.7 Suivi de commande

Un email contenant un lien de suivi vous sera envoyé dès l'expédition de votre commande. Pour toute question concernant le suivi de votre colis, vous pouvez nous contacter par email à contact@atelier-badaboum.com en précisant votre numéro de commande.

5.8 Réception des Produits

Atelier Badaboum procède à l’emballage des Produits commandés avec la plus grande attention, en veillant à la qualité et à la protection des articles. Le Client est tenu de vérifier l’état de la commande lors de la livraison, en présence du transporteur, et d’émettre toute réserve nécessaire sur le bon de livraison. En cas de colis endommagé ou de doute sur son intégrité, le Client est invité à refuser la livraison et à restituer le colis dans son emballage d’origine.

Si une anomalie est constatée après livraison, le Client doit en informer Atelier Badaboum par email à l’adresse contact@atelier-badaboum.com, dans un délai de 48 heures à compter de la réception, photos à l’appui.

ARTICLE 6 - GARANTIES

6.1 Garantie légale de conformité

Conformément aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation, vous bénéficiez d'une garantie légale de conformité pour les Produits présentant un défaut de conformité existant lors de la délivrance. Cette garantie vous permet d'obtenir gratuitement la réparation ou le remplacement du Produit non conforme dans un délai de deux ans à compter de la livraison du Produit.

6.2 Garantie des vices cachés

Conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil, vous bénéficiez également d'une garantie contre les vices cachés qui rendent le Produit impropre à l'usage auquel il est destiné, ou qui diminuent tellement cet usage que vous ne l'auriez pas acquis ou en auriez donné un moindre prix si vous les aviez connus. Cette action doit être intentée dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

6.3 Exclusions de garantie

Les garanties ne couvrent pas les défauts ou détériorations provoqués par une utilisation anormale ou non conforme aux instructions d'utilisation et d'entretien, une négligence, une usure normale, ou un accident.

ARTICLE 7 - DROIT DE RÉTRACTATION ET RETOURS

7.1 Délai et modalités de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un délai légal de rétractation de 14 jours sans avoir à justifier de motif. Ce délai court à partir :

·       de la date de réception des Produits à l'adresse de livraison que vous avez indiquée (ou en cas d'échec de livraison, à compter de la date de première présentation du colis)

·       du jour où vous recevez la notification par email et/ou SMS de mise à disposition de votre commande dans le Point Retrait choisi, si vous avez opté pour ce mode de livraison

Pour exercer ce droit, veuillez nous informer clairement de votre décision de vous rétracter via notre formulaire de contact ou par email à contact@atelier-badaboum.com. Suite à votre demande, nous vous fournirons un bon de retour qui devra impérativement accompagner votre colis. Sans ce document, Atelier Badaboum pourra refuser le retour ou suspendre le remboursement jusqu'à l'identification complète de votre commande.

Pour que votre rétractation soit valable, les articles doivent impérativement être retournés dans leur état et emballage d'origine, non portés, non utilisés et avec leurs étiquettes non détachées.

Tous les produits du site peuvent faire l'objet d'un retour, à l'exception des articles personnalisés et ceux portant une mention spéciale. Les articles soldés, en promotion ou issus d’éditions limitées ne sont ni remboursables ni échangeables, sauf en cas de défaut ou d’exercice du droit légal de rétractation dans les délais prévus.

Veuillez noter que tout produit endommagé, porté, lavé, incomplet ou dont l'emballage d'origine est détérioré ne pourra être remboursé.

Certains Produits peuvent être proposés en précommande. Le délai de livraison sera précisé sur la fiche produit et ne saurait donner lieu à réclamation ou demande de remboursement anticipé.

Nous vous informons que nous ne sommes pas en mesure d'effectuer des échanges directs de produits. Si vous souhaitez obtenir un article différent, nous vous recommandons de procéder au retour de votre commande initiale selon notre procédure de retour standard, puis de passer une nouvelle commande pour l'article désiré.

Retours prolongés – Période de Noël

Par dérogation au délai légal de rétractation de 14 jours, Atelier Badaboum accorde un délai de retour prolongé pour les commandes passées entre le 3 décembre 2025 et le 24 décembre 2025.

Les articles concernés pourront être retournés jusqu’au 31 janvier 2026 inclus, dans les conditions de retour habituelles (produits non portés, non lavés, dans leur état d’origine).

7.2 Retour des Produits

Les frais de retour, incluant les éventuels frais de douane, sont entièrement à votre charge. Nous attirons votre attention sur le fait que l'expédition du colis retour s'effectue sous votre responsabilité. Nous vous recommandons vivement de conserver tout justificatif d'envoi comme preuve de retour et de souscrire à une assurance.

En cas de retour total de votre commande, tout produit offert ou reçu à titre gratuit devra également nous être retourné avec les articles achetés.

7.3 Remboursement et avoir

Veuillez noter que le remboursement ne sera effectué qu'après réception et vérification du produit retourné.

Conformément à la loi, le remboursement sera effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande initiale. Le Client peut toutefois choisir de recevoir un avoir du même montant, valable pendant 6 mois, en en faisant la demande expresse auprès de notre service client. Cet avoir est cumulable avec les promotions en cours et peut être utilisé en plusieurs fois. L’avoir ne sera ni remboursable ni échangeable contre de l’argent.

Le remboursement portera uniquement sur le prix des produits retournés. Les frais de livraison initiaux ne seront pas remboursés, sauf en cas d’erreur de préparation de commande ou de produit défectueux.

Pour les Clients résidant en France métropolitaine et n’ayant pas bénéficié de la livraison gratuite, l’avoir inclut également le remboursement des frais de port initiaux facturés lors de l’envoi de la commande.

En cas de paiement par carte cadeau, le remboursement ne pourra se faire que par l’émission d’une nouvelle carte cadeau.

ARTICLE 8 – POLITIQUE DE RÉDUCTIONS ET DE PROMOTIONS

Notre philosophie d'entreprise s'oppose aux pratiques de surconsommation encouragées par des promotions saisonnières. Nous privilégions une production limitée et responsable, ajustée au plus près de la demande réelle. Les prix que nous proposons reflètent la juste valeur de nos créations, leur qualité et notre engagement éthique. Si nous proposons occasionnellement des remises, c'est dans une démarche réfléchie et non dans une logique commerciale de renouvellement constant des collections.

Atelier Badaboum se réserve le droit d'appliquer, à sa seule discrétion, des remises ponctuelles sur certains articles. Ces réductions ne constituent en aucun cas un engagement permanent ou une obligation de maintenir des prix réduits sur la durée. Le Client est informé que ces remises sont temporaires et appliquées selon les conditions déterminées par Atelier Badaboum. Ces opérations promotionnelles ne s'inscrivent pas dans le cadre des soldes réglementées et n'obéissent pas à un calendrier prédéfini.

ARTICLE 9 - RESPONSABILITÉ

9.1 Limitation de responsabilité

La responsabilité d'Atelier Badaboum ne peut être engagée qu'en cas de faute prouvée de sa part. Atelier Badaboum ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure, perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications.

9.2 Utilisation du Site

Atelier Badaboum ne garantit pas que le Site sera exempt d'anomalies, d'erreurs ou de bugs, ni que celles-ci pourront être corrigées, ni que le Site fonctionnera sans interruption ou panne, ni encore qu'il soit compatible avec un matériel ou une configuration particulière.

Atelier Badaboum se réserve le droit d’interrompre temporairement l’accès au Site pour des raisons de maintenance, mises à jour ou dysfonctionnements techniques, sans préavis ni indemnité.

ARTICLE 10 – FORCE MAJEURE

La responsabilité d'Atelier Badaboum ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure.

À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1218 du Code civil, indépendant de notre volonté et qui échappe à notre contrôle raisonnable.

Sont notamment considérés comme cas de force majeure, sans que cette liste soit limitative : les catastrophes naturelles, les incendies, les inondations, les tempêtes, les grèves totales ou partielles, les épidémies, les pandémies, les blocages des moyens de transport ou d'approvisionnement, les interruptions ou dysfonctionnements des réseaux électriques ou de télécommunication, les modifications légales ou réglementaires, ou toute autre circonstance échappant au contrôle raisonnable d'Atelier Badaboum.

En cas de survenance d'un événement de force majeure, Atelier Badaboum en informera le client dans les plus brefs délais. L'exécution des obligations d'Atelier Badaboum sera alors suspendue pendant toute la durée de la force majeure, et reprendra son cours à la cessation de cette dernière. Si l'empêchement est définitif, le contrat sera résilié et les parties seront libérées de leurs obligations dans les conditions prévues par la loi.

ARTICLE 11 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du contenu présent sur notre site (textes, commentaires, illustrations, images, photos, vidéos, logos, éléments graphiques, sonores, ainsi que tous les systèmes informatiques et techniques utilisés) est protégé par les droits d'auteur et la propriété intellectuelle à l'échelle mondiale.

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation à titre strictement privé est autorisée, toute autre utilisation non expressément autorisée par Atelier Badaboum est susceptible de constituer une violation des droits de propriété intellectuelle de la marque. La reproduction totale ou partielle de notre catalogue est formellement interdite, et tout lien vers notre site depuis un site tiers nécessite notre autorisation préalable écrite, celle-ci étant révocable à tout moment sur simple demande de notre part. Pour toute demande concernant la propriété intellectuelle, veuillez nous contacter via notre formulaire de contact ou à l'adresse suivante : contact@atelier-badaboum.com.

ARTICLE 12 - DONNÉES PERSONNELLES

Atelier Badaboum s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées sur le Site et à les traiter conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité accessible sur le Site.

ARTICLE 13 - RÈGLEMENT DES LITIGES

13.1 Loi applicable

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de traduction, seule la version en langue française fera foi en cas d’interprétation.

13.2 Médiation

En cas de litige, le Client est tenu de s’adresser en priorité au service client d’Atelier Badaboum à l’adresse suivante : contact@atelier-badaboum.com.

À défaut de solution amiable trouvée directement avec Atelier Badaboum dans un délai de deux mois à compter de la réclamation, ou en cas d’absence de réponse de la part du service client dans ce même délai, le Client a la possibilité de recourir gratuitement au médiateur de la consommation compétent, dans un délai maximal d’un an à compter de sa réclamation initiale.

Conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, la Commission européenne met également à disposition des consommateurs une plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL), accessible à l’adresse suivante :https://consumer-redress.ec.europa.eu. Cette plateforme permet de faciliter le règlement extrajudiciaire et indépendant des litiges en ligne entre consommateurs et professionnels établis dans l’Union européenne.

13.3 Juridiction compétente

À défaut d'accord amiable, le litige sera soumis aux tribunaux français compétents conformément aux règles du Code de procédure civile.

ARTICLE 14 - INFORMATION PRÉCONTRACTUELLE - ACCEPTATION DU CLIENT

Le Client reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande, d'une manière lisible et compréhensible, des présentes CGV et de toutes les informations et renseignements visés aux articles L111-1 à L111-7 du Code de la consommation.

ARTICLE 15 - DISPOSITIONS DIVERSES

15.1 Nullité partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGV sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

15.2 Non-renonciation

Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes CGV ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

ARTICLE 16 – HÉBERGEMENT

Le site Atelier Badaboum est hébergé par la société Shopify Inc., société de droit canadien, dont le siège social est situé 151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

ARTICLE 17 – CONCOURS DE NOËL

Atelier Badaboum organise un jeu-concours de Noël sur Instagram via son compte @atelier.badaboum. Le concours est ouvert à toute personne majeure résidant en France métropolitaine. La participation est gratuite et sans obligation d’achat.

Pour participer, il suffit de :
- suivre le compte @atelier.badaboum,
- liker et enregistrer le post du concours,
- inviter 2 personnes en commentaire du post (chaque commentaire supplémentaire offre une chance en plus).
En option : le partage du post en story peut améliorer la visibilité de la participation mais n’est pas obligatoire.

Les participations sont acceptées jusqu’au 13 décembre à 23h59. Toute participation reçue après cette échéance ne pourra être prise en compte.

Un tirage au sort sera effectué le 14 décembre parmi les participations valides. Le gagnant sera contacté via message privé Instagram. Sans réponse dans un délai de 48 heures, un second tirage pourra être réalisé. Le lot consiste en un bon d'achat de 150€ TTC, valable sur la boutique Atelier Badaboum. Ce bon n’est ni remboursable, ni échangeable contre une somme d’argent, ni transférable.

Le concours n’est ni sponsorisé, ni administré, ni associé à Instagram. Instagram ne peut être tenu responsable de son déroulement.

Dans le cadre du concours, seules les données strictement nécessaires (identifiant Instagram et échange en message privé avec le gagnant) sont utilisées. Les participants peuvent exercer leurs droits d’accès, de rectification ou de suppression en écrivant à contact@atelierbadaboum.com. Les données ne sont ni conservées au-delà du concours, ni transmises à des tiers.

La participation implique l’acceptation intégrale du présent règlement simplifié du concours de Noël Atelier Badaboum.

Dernière mise à jour : 7 décembre 2025

Pour toute question relative aux présentes CGV, vous pouvez nous contacter par email : contact@atelier-badaboum.com